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ÉDITEUR DU SITE

Dénomination sociale : Le Monstre Orchestra Editions
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 500,00 €
Adresse du siège social : 5 Cité Verdière, 93360 Neuilly-Plaisance
Numéro SIREN : 837 758 499
Numéro SIRET : 837 758 499 00029
Code APE/NAF : 5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
Numéro de TVA intracommunautaire : FR77837758499
RCS : Bobigny B 837758499

Développement Web : Pickles Graphic

Directeur de la publication : Steve JOURNÉ (Président)
Email : contact@lemonstreorchestra.com

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Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande

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Le Monstre Orchestra Editions

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Les œuvres musicales, enregistrements sonores et éditions phonographiques présents sur ce site sont particulièrement protégés par les droits d'auteur et droits voisins. Leur utilisation, diffusion, reproduction ou exploitation commerciale sans autorisation expresse est strictement prohibée.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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DROITS D'AUTEUR ET DROITS VOISINS

En tant qu'éditeur musical et société d'enregistrement sonore, Le Monstre Orchestra Editions respecte scrupuleusement les droits d'auteur et droits voisins. L'entreprise est soumise aux réglementations spécifiques du secteur musical et collabore avec les organismes de gestion collective des droits (SACEM, SPPF, SCPP, etc.).

Les œuvres musicales et enregistrements disponibles sur ce site sont protégés et leur utilisation est régie par les accords de licence appropriés.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.lemonstreorchestra.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bobigny.​

Informations complémentaires :

  • Date de création de l'entreprise : 28 février 2018

  • Convention collective applicable : Édition phonographique (2770)

  • Secteur d'activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale

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